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Prendre connaissance des politiques et règlements

Le Collège s'est doté de plusieurs règlements et politiques qui guident ses actions au quotidien. Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant.

Les politiques et règlements du Collège

Nous avons choisi de vous présenter les politiques qui guideront vos travaux de préparation au moment de débuter en tant que professeur au Collège.

Qu'est-ce que la Politique d'évaluation des apprentissages (PEA)?

La Politique d’évaluation des apprentissages (PEA) régit l’évaluation des apprentissages des étudiants. Cette politique s’applique à l’ensemble des activités d’apprentissage offertes par le Collège dans le cadre de l’enseignement régulier ou de la formation continue. Elle touche les sessions régulières, les cours d’été, de même que toute organisation particulière des études.
L’évaluation des apprentissages constitue une responsabilité importante dans le cadre de la mission éducative du Collège. Les finalités de la politique expriment la teneur de cette responsabilité. Les finalité sont :

  • assurer une évaluation juste et équitable des apprentissages des étudiants;
  • garantir la valeur de la sanction des études au Cégep de Sainte-Foy.

Les objectifs de la politique sont les suivants :

  • assurer la cohérence des normes et règles en matière d’évaluation des apprentissages dans l’ensemble du Collège;
  • préciser les responsabilités et prérogatives de chacune des personnes et instances concernées par l’évaluation des apprentissages;
  • informer l’ensemble de la communauté collégiale des normes et des règles institutionnelles en matière d’évaluation des apprentissages. (PEA, 2013, p. 2).

La Politique d'évaluation des apprentissages (PEA).

Quelles sont les règles en vigueur sur les droits d'auteur?

La Loi canadienne sur le droit d’auteur interdit de reproduire en tout ou en partie un volume ou un document protégé sans en aviser l’auteur. Seule exception, dans une œuvre éducative, on peut emprunter des citations en nombre limité à condition d’en citer la source.

Le Cégep de Sainte-Foy a adhéré à une convention concernant la reprographie dans les collèges, et celle-ci s’applique naturellement à son personnel. Cette convention, qui touche tant la diffusion papier que numérique, permet la reprographie des œuvres protégées selon certaines conditions.

Par conséquent, vous devez déclarer l'utilisation des œuvres protégées par le biais du module Reprographie et droit d'auteur dans Mon Portail/Omnivox, sous la rubrique Services Omnivox.

Pour effectuer vos demandes de reprographie, consultez la rubrique
Connaître les services du Collège

Vous pouvez reproduire ou numériser pour un même groupe-cours et dans une même session, sans autorisation particulière, mais toujours en complétant le formulaire de déclaration:

  • la totalité d’un chapitre, d’un conte, d’une courte nouvelle ou d’un poème compris dans un recueil ;
  • la totalité d’un article d’une publication périodique, d’un journal ou d’une encyclopédie,

à condition que la totalité ne représente pas plus du moindre de 25 pages ou de 10 % du nombre de pages total de publication.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’application de la convention au Cégep de Sainte-Foy, consultez

Annie Dufour
Technicienne responsable de la reprographie
Poste 3633, local C-172

Pour en savoir plus, consultez:
La Convention concernant la reproduction d’oeuvres dans les établissements d’enseignement collégial 2011-2014

Quels sont les objectifs de la Politique d'évaluation des professeurs?

La Politique vise à vous fournir des données pertinentes pour faire le point sur votre enseignement et sur votre contribution à la vie collégiale. Elle vise aussi à vous soutenir dans une démarche de développement professionnel et, éventuellement, vous aider à prévenir ou surmonter des difficultés identifiées. Finalement, la Politique vise à fournir à la direction des données pertinentes pour appuyer une recommandation en ce qui a trait au maintien ou au retrait de votre priorité d’emploi.

Questions et réponses sur la Politique d’évaluation des professeurs
La Politique d’évaluation des professeurs

Quelles sont les règles de vie du Collège?

Vous voulez savoir si vos étudiants ont le droit d’utiliser leur portable dans la salle de classe? Vos étudiants peuvent-ils manger ou boire dans la salle de classe ou dans les laboratoires? Le Règlement no 5 relatif à certaines conditions de vie au Cégep est là pour répondre à ce type de questions. Ce règlement statue sur les comportements attendus des individus. Il vise avant tout la sauvegarde des droits, devoirs et libertés de tous ceux qui fréquentent ou visitent l’établissement à titre d’étudiant, d’employé ou à tout autre titre.

Le Règlement no 5 relatif à certaines conditions de vie au Cégep

Quels sont les règles concernant l'utilisation des équipements informatiques?

Quelles sont les balises pour télécharger des données sur Internet? Quelles sont les règles d'utilisation de la bande passante au Collège? Quelles sont les balises concernant l'accès aux équipements informatiques du Collège?
La Direction des systèmes et des technologies de l'information a produit un document qui s’adresse à tout usager utilisant des équipements informatiques au Collège. Il établit le cadre administratif gouvernant l’utilisation de ces équipements en service au Collège. L’utilisation des équipements informatiques personnels au Collège est aussi soumise à ces règles.

La Directive concernant l'utilisation des équipements informatiques

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